« L’exigence de traçabilité, qu’elle découle de la loi ou simplement du bon sens, correspond au besoin plus global de la préconstitution de la preuve. COOPERTEAM nous accompagne dans la gestion de cette preuve, et nous permet de garantir à la fois son intégrité et sa légalité ; le choix de cette solution s’imposait donc de lui-même. «
Sylvain Le Barbier, Chargé de Mission à la DSI, AG2R
Contexte du projet
Le sens de l’Histoire numérique est celui d’une responsabilisation croissante des personnes morales et de leurs représentants, impliquant un besoin de traçabilité sans cesse renforcé. Les lois impactant cette responsabilité (Perben 2, LCEN…) combinées à la jurisprudence récente ont ainsi dû être rapidement prises en compte par AG2R.
De nouveaux risques ont en effet émergé de ce cadre légal, obligeant notamment tout organisme à conserver les traces générées par les services de communication en ligne dont il est considéré comme prestataire. Dans ce contexte, AG2R a souhaité s’appuyer sur une solution de collecte des traces de tous les messages électroniques reçus et envoyés par le biais du système de messagerie HCL Notes Domino, cette opération devant permettre de conserver les informations exigées par loi tout en garantissant le caractère incontestable de leur légalité. Cette démarche ne pouvait par ailleurs être envisagée qu’à la condition expresse qu’elle ne soit pas susceptible de porter atteinte aux droits des utilisateurs, et que seules soient traitées les informations strictement nécessaires à l’application de la loi.
Mise en œuvre du projet
Après avoir reconnu la nécessité de mettre en oeuvre une solution pérenne de traçabilité des échanges électroniques, AG2R a cherché à évaluer toutes les offres techniques disponibles afin de choisir la meilleure solution, l’objectif étant d’implémenter la solution de traçabilité la plus fiable et la plus sûre tout en garantissant un impact minimal sur ses serveurs de messagerie Domino. Pour atteindre cet objectif AG2R a réalisé une étude technique et financière des solutions disponibles sur le marché.
L’étude reposait sur les deux scénarios suivant : la mise en place de la solution native de Notes Domino (journaling) ou l’utilisation de solutions tierces du marché. Après analyse technique, le premier scénario a été écarté, AG2R souhaitant s’appuyer sur un outil ergonomique de restitution et d’exploitation des logs, plutôt que sur les outils natifs de Notes Domino.
L’étude a distingué la solution Compliance & Security de COOPERTEAM comme la seule solution répondant aux besoins d’AG2R = garantir la traçabilité des échanges en offrant les avantages suivants :
Le résultat
Pour répondre aux besoins des entreprises Françaises en matière de conformité légale des messageries électroniques, COOPERTEAM a développé une offre Compliance & Security, une solution modulable dont l’objectif premier vise la mise en conformité du système de messagerie (courriel et/ou chat) électronique avec la loi française, spécifiquement la loi LCEN du 21 juin 2004.
L’offre complète comprend un module d’archivage du contenu des messages dans le respect des différentes normes et réglementations applicables en France et en Europe.
Le module légal propose une méthodologie de mise en conformité, élaboré en collaboration avec le cabinet d’avocats ITEANU, cabinet qui développe depuis plus de 15 ans une activité dédiée au secteur des technologies de l’information (informatique, communications électroniques et Internet).
Comme le résultat de l’extraction est converti en un format non propriétaire, qui peut être lu à l’aide d’un navigateur web, il peut être utilisé comme un stockage à long terme, sans avoir besoin de maintenir des clients spécifiques ou des logiciels de serveur.
Durée du projet : Avril à Juillet 2007
Environnement technique : infrastructure Notes Domino
Profil client
Premier assureur paritaire de personnes en France, trois métiers caractérisent AG2R : la retraite complémentaire, la protection des personnes, l’épargne-retraite/épargne salariale.
Solution utilisée
